François Stasse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François STASSE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
IV. - Outre les membres nommés par décret, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé comprend également les membres suivants
Membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Conseil d'État
renouvellement
JORFTEXT000049180891(source JORF)
nomination
22 Février 202422/02/2024
De: François STASSE
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du Comité de contrôle et de liaison covid-19
Groupe:
Comité de contrôle et de liaison covid-19
JORFTEXT000046350020(source JORF)
nomination
01 Octobre 202201/10/2022
De: François STASSE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
IV. - Outre les membres nommés par décret, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé comprend également les membres suivants
Membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Conseil d'État
JORFTEXT000045641869(source JORF)
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: François Stasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
b) En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000034877562(source JORF)
nomination
08 Juin 201708/06/2017
De: François Stasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de sa compétence dans le domaine économique et social
Remplace:Mme Dominique Gillot
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000032294588(source JORF)
nomination
26 Mars 201626/03/2016
De: François STASSE
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre national des médecins
Groupe:
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre national des médecins
suppleant
president
JORFTEXT000029559449(source JORF)
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: François STASSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-01-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027934671(source JORF)
admission
08 Septembre 201308/09/2013
De: François STASSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
personnalite_qualifiee
SASR1030568A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2008-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000018218209(source JORF)
renouvellement
07 Mars 200807/03/2008
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000647854(source JORF)
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Président
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
suppleant
president
JORFTEXT000000636371(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
Président
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
suppleant
president
JORFTEXT000000447120(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: François Stasse
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000601191(source JORF)
nomination
25 Janvier 200325/01/2003
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
président titulaire du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
à compter de la signature du présent arrêté
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens hospitaliers
president
JORFTEXT000000404528(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: François Stasse
conseiller d'Etat, en position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-02-01"
JORFTEXT000000769047(source JORF)
réintégration
02 Février 200102/02/2001
De: François Stasse
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès de la Bibliothèque nationale de France
directeur général
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
Conseil d'État
date_debut="1998-09-15"
JORFTEXT000000378056(source JORF)
détachement
09 Février 199909/02/1999
De: François Stasse
Objet:
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
JORFTEXT000000390554(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: François Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000742104(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000370120(source JORF)
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000370120(source JORF)
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000189241(source JORF)
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000189241(source JORF)
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse (François)
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de la fédération hospitalière de France
Remplace:M. Choussat (Jean)
Groupe:
Fédération hospitalière de France
JORFTEXT000000532275(source JORF)
nomination
20 Février 199020/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.